-World HS & Tariff Index-
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- HS Code et Tarif Indice -
Monde Douane 'Harmonized System'

( French Version )

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◄ World Customs Harmonized System (HS) Code & Tariff Index ►

  SECTION I    SECTION I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
  SECTION II    SECTION II - PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
  SECTION III    SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
  SECTION IV    SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
  SECTION V    SECTION V - PRODUITS MINÉRAUX
  SECTION VI    SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
  SECTION VII    SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
  SECTION VIII    SECTION VIII - PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  SECTION IX    SECTION IX - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
  SECTION X    SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
  SECTION XI    SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
  SECTION XII    SECTION XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
  SECTION XIII    SECTION XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
  SECTION XIV    SECTION XIV - PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
  SECTION XV    SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
  SECTION XVI    SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
  SECTION XVII    SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT
  SECTION XVIII    SECTION XVIII - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
  SECTION XIX    SECTION XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
  SECTION XX    SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
  SECTION XXI    SECTION XXI - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ


  SECTION I SECTION I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
  Chapter 01    CHAPITRE 1 - ANIMAUX VIVANTS
  Chapter 02    CHAPITRE 2 - VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
  Chapter 03    CHAPITRE 3 - POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
  Chapter 04    CHAPITRE 4 - LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ƒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
  Chapter 05    CHAPITRE 5 - AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS


  SECTION II SECTION II - PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
  Chapter 06    CHAPITRE 6 - PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
  Chapter 07    CHAPITRE 7 - LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
  Chapter 08    CHAPITRE 8 - FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
  Chapter 09    CHAPITRE 9 - CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
  Chapter 10    CHAPITRE 10 - CÉRÉALES
  Chapter 11    CHAPITRE 11 - PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
  Chapter 12    CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
  Chapter 13    CHAPITRE 13 - GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
  Chapter 14    CHAPITRE 14 - MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS


  SECTION III SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
  Chapter 15    CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE


  SECTION IV SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
  Chapter 16    CHAPITRE 16 - PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
  Chapter 17    CHAPITRE 17 - SUCRES ET SUCRERIES
  Chapter 18    CHAPITRE 18 - CACAO ET SES PRÉPARATIONS
  Chapter 19    CHAPITRE 19 - PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
  Chapter 20    CHAPITRE 20 - PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
  Chapter 21    CHAPITRE 21 - PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
  Chapter 22    CHAPITRE 22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
  Chapter 23    CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
  Chapter 24    CHAPITRE 24 - TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS


  SECTION V SECTION V - PRODUITS MINÉRAUX
  Chapter 25    CHAPITRE 25 - SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
  Chapter 26    CHAPITRE 26 - MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
  Chapter 27    CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES


  SECTION VI SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
  Chapter 28    CHAPITRE 28 - PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
  Chapter 29    CHAPITRE 29 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
  Chapter 30    CHAPITRE 30 - PRODUITS PHARMACEUTIQUES
  Chapter 31    CHAPITRE 31 - ENGRAIS
  Chapter 32    CHAPITRE 32 - EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
  Chapter 33    CHAPITRE 33 - HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
  Chapter 34    CHAPITRE 34 - SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSIT
  Chapter 35    CHAPITRE 35 - MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
  Chapter 36    CHAPITRE 36 - POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
  Chapter 37    CHAPITRE 37 - PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
  Chapter 38    CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES


  SECTION VII SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
  Chapter 39    CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
  Chapter 40    CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC


  SECTION VIII SECTION VIII - PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  Chapter 41    CHAPITRE 41 - PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
  Chapter 42    CHAPITRE 42 - OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
  Chapter 43    CHAPITRE 43 - PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES


  SECTION IX SECTION IX - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
  Chapter 44    CHAPITRE 44 - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
  Chapter 45    CHAPITRE 45 - LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
  Chapter 46    CHAPITRE 46 - OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE


  SECTION X SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
  Chapter 47    CHAPITRE 47 - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
  Chapter 48    CHAPITRE 48 - PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
  Chapter 49    CHAPITRE 49 - PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS


  SECTION XI SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
  Chapter 50    CHAPITRE 50 - SOIE
  Chapter 51    CHAPITRE 51 - LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
  Chapter 52    CHAPITRE 52 - COTON
  Chapter 53    CHAPITRE 53 - AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
  Chapter 54    CHAPITRE 54 - FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matiĂšres textiles synthĂ©tiques ou artificielles
  Chapter 55    CHAPITRE 55 - FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
  Chapter 56    CHAPITRE 56 - OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
  Chapter 57    CHAPITRE 57 - TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
  Chapter 58    CHAPITRE 58 - TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
  Chapter 59    CHAPITRE 59 - TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
  Chapter 60    CHAPITRE 60 - ÉTOFFES DE BONNETERIE
  Chapter 61    CHAPITRE 61 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
  Chapter 62    CHAPITRE 62 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
  Chapter 63    CHAPITRE 63 - AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS


  SECTION XII SECTION XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
  Chapter 64    CHAPITRE 64 - CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
  Chapter 65    CHAPITRE 65 - COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
  Chapter 66    CHAPITRE 66 - PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
  Chapter 67    CHAPITRE 67 - PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX


  SECTION XIII SECTION XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
  Chapter 68    CHAPITRE 68 - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
  Chapter 69    CHAPITRE 69 - PRODUITS CÉRAMIQUES
  Chapter 70    CHAPITRE 70 - VERRE ET OUVRAGES EN VERRE


  SECTION XIV SECTION XIV - PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
  Chapter 71    CHAPITRE 71 - PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES


  SECTION XV SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
  Chapter 72    CHAPITRE 72 - FONTE, FER ET ACIER
  Chapter 73    CHAPITRE 73 - OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
  Chapter 74    CHAPITRE 74 - CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
  Chapter 75    CHAPITRE 75 - NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
  Chapter 76    CHAPITRE 76 - ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
  Chapter 78    CHAPITRE 78 - PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
  Chapter 79    CHAPITRE 79 - ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
  Chapter 80    CHAPITRE 80 - ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
  Chapter 81    CHAPITRE 81 - AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
  Chapter 82    CHAPITRE 82 - OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
  Chapter 83    CHAPITRE 83 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS


  SECTION XVI SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
  Chapter 84    CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
  Chapter 85    CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS


  SECTION XVII SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT
  Chapter 86    CHAPITRE 86 - VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
  Chapter 87    CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
  Chapter 88    CHAPITRE 88 - NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
  Chapter 89    CHAPITRE 89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE


  SECTION XVIII SECTION XVIII - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
  Chapter 90    CHAPITRE 90 - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
  Chapter 91    CHAPITRE 91 - HORLOGERIE
  Chapter 92    CHAPITRE 92 - INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS


  SECTION XIX SECTION XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
  Chapter 93    CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES


  SECTION XX SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
  Chapter 94    CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉ
  Chapter 95    CHAPITRE 95 - JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
  Chapter 96    CHAPITRE 96 - OUVRAGES DIVERS


  SECTION XXI SECTION XXI - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
  Chapter 97    CHAPITRE 97 - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ